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Marques déposées par monsieur Luc RUBIELLO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Luc RUBIELLO

Numéro de dépôt :
3983098
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
Marque en couleurs, figurative de Luc RUBIELLO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 2013 par monsieur Luc RUBIELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Luc RUBIELLO domicilié(e) 1, Square La Bruyère - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc RUBIELLO domicilié(e) 1, Square La Bruyère - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983098.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2023.

Luc RUBIELLO a également déposé les autres marques suivantes : DSI Direction des Systèmes d'Innovation , LCE 9 Le Club des Entrepreneurs du 9ème , Cap Dauphine , LCE9-8 Le Club des Entrepreneurs des 8ème et 9ème arrondissements de Paris , Le Club des Entrepreneurs de Paris Ile De France , le Passeport Entrepreneur , ID Internet Diagnostic , FormAction Innovativity , ID Innovation et Décision , TOP Tableaux d'Optimisation de la Performance


M. Luc RUBIELLO - 1, Square La Bruyère - 75009 - PARIS - France


M. Luc RUBIELLO - 1, Square La Bruyère - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Documents sur support papier.

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